Conditions générales de vente
Je suis créatrice de bijoux à Aix les Bains, en Savoie, depuis Avril 2019.
Je vous propose des modèles de bijoux en bois, en pierre naturelle ou en verre.
Je peux également personnaliser tous les modèles, sur demande
Article 1 : Intégralité
Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le consommateur ne pourra s'intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.
Article 2 : Objet
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne d'articles proposés par la société ZENESIA BIJOUX au consommateur.
Article 3 : Documents contractuels
Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les présentes conditions générales; la facture. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.
Article 4 : Entrée en vigueur - durée
Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de validation de la commande. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu'à l'extinction des garanties dues par la société ZENESIA BIJOUX.
Article 5 : Confirmation de commande
Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation par voie d'e-mail au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l'adresse indiquée par le consommateur. VEILLEZ A COMMUNIQUER UNE ADRESSE MAIL VALIDE LORS DE LA CREATION DE VOTRE COMPTE. Si votre e-mail est erroné, vous ne recevrez pas nos e-mails.
Article 6 : Preuve de la transaction
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société ZENESIA BIJOUX dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve. Le client peut consulter à tout moment ses commandes et factures en se connectant sur son compte client, grâce à son adresse mail et son mot de passe.
Article 7 : Informations sur les produits
7-a : La société ZENESIA BIJOUX présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l'Article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter. Néanmoins, si l'aspect général d'un produit est bien conservé, des petites modifications peuvent avoir lieu (couleur légèrement différente, éléments échangés par un autre en fonction des stocks...)
7-b : Les offres présentées par la société ZENESIA BIJOUX ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.
7-c : Les articles vendus par ZENESIA BIJOUX sont non-comestibles. Etant constitués de petites pièces pouvant être ingérés, ils ne conviennent pas aux enfants de moins de 7 ans.
7-d : Certains articles vendus par ZENESIA BIJOUXcraignent l'humidité et l'eau (cordons, cuir, métal fantaisie ...). Attention à bien les protéger.
7-e : Compte-tenu du caractère artisanal des articles vendus par Ma Peste Adorée, les articles peuvent différer légèrement des photos présentées sur le site : couleur, longueur... Dans tous les cas, l'esprit du bijou sera respecté.
7-f : Concernant les bijoux en pierres naturelles / Lithothérapie :
- Ces bijoux ont des bienfaits physiologiques et psychologiques supposés. Néanmoins, ils ne remplacent pas un traitement médical. Ils peuvent aider, mais veillez à ne pas arrêter vos traitements en cours sans un avis médical. Dans le cas contraire, la responsabilité de la société ZENESIA BIJOUXne saurait être engagée.
Article 8 : Prix
Les prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu'à la date de validation de la commande par le consommateur. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte d'une T.V.A. non applicable art. 293 B du CGI. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.
Article 9 : Mode de paiement
Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande. A savoir paiement sécurisé par carte bancaire.
Le consommateur garantit la société ZENESIA BIJOUX qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. La société ZENESIA BIJOUX se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. La société ZENESIA BIJOUX se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.